Délibérations du conseil municipal 2006-2008 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2008-243 Urgence à délibérer sur le recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel
$2 vues - 2008-243 Urgence à délibérer sur le recrutement d\'un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 16 octobre 2008
Cote : 535 W 15/79
Sujet : personnel
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Archives municipales
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2008-244 Projet de réforme de la dotation de solidarité urbaine – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »
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Date : 16 octobre 2008
Cote : 535 W 15/80
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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Feuille de signatures
1 vue
Date : 16 octobre 2008
Cote : 535 W 15/81
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Archives municipales
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Ordre du jour du conseil municipal du 27 novembre 2008
3 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2008
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/2
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Archives municipales
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Accueil de représentants de salariés de l'entreprise Amora-Maille
$1 vue - Accueil de représentants de salariés de l\'entreprise Amora-Maille (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/3
Sujet : entreprise en difficulté
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Archives municipales
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Communication du maire sur la résidence hôtelière étudiante
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/4
Sujet : étudiant / logement
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Archives municipales
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Communication du maire sur le passage à niveau à Jonches
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/5
Sujet : réseau ferroviaire
Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)
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Archives municipales
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Communication de Michel Morineau sur le projet de politique culturelle de la mandature
16 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/6
Sujet : culture
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Archives municipales
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Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » sur le projet de suppression des postes de RASED
$1 vue - Voeu d\'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » sur le projet de suppression des postes de RASED (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/7
Sujet : enseignant
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Archives municipales
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Voeu de Michel Morineau, adjoint chargé de la culture, de l'urbanisme et de la vie associative, sur les associations complémentaires de l'enseignement public en danger
$1 vue - Voeu de Michel Morineau, adjoint chargé de la culture, de l\'urbanisme et de la vie associative, sur les associations complémentaires de l\'enseignement public en danger (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/8
Sujet : enseignement / élu
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Archives municipales
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Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre, à l'initiative de Pierre Guillermin
$2 vues - Motion de soutien aux salariés de l\'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l\'entreprise Fruehauf à Auxerre, à l\'initiative de Pierre Guillermin (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/9
Sujet : entreprise en difficulté
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
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Archives municipales
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Feuille de présence
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/10
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Archives municipales
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2008-245 Acquisition de la propriété Mac Donald's avenue Charles de Gaulle et vente d'un terrain aux Clairions
$4 vues - 2008-245 Acquisition de la propriété Mac Donald\'s avenue Charles de Gaulle et vente d\'un terrain aux Clairions (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/11
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-246 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter une activité de stockage logistique et messagerie par la SA Bmvirolle – avis du conseil municipal après enquête publique
$6 vues - 2008-246 Plaine des Isles – autorisation d\'exploiter une activité de stockage logistique et messagerie par la SA Bmvirolle – avis du conseil municipal après enquête publique (ouvre la visionneuse)$
6 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/12
Sujet : zone industrielle
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles
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Archives municipales
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2008-247 Budget primitif 2009 – débat d'orientations budgétaires
$31 vues - 2008-247 Budget primitif 2009 – débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
31 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/13
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2008-248 Subventions – attributions exceptionnelles
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/14
Sujet : finances locales
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Archives municipales
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2008-249 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – réaménagement et requalification de l'avenue de la Résistance – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia
$1 vue - 2008-249 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – réaménagement et requalification de l\'avenue de la Résistance – avenant n° 2 au marché de travaux avec l\'entreprise Eurovia (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/15
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance
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Archives municipales
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2008-250 Acquisition d'un terrain route de Vaux
$3 vues - 2008-250 Acquisition d\'un terrain route de Vaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/16
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux
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Archives municipales
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2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail
$2 vues - 2008-251 Venoy – révision du plan d\'occupation des sols et transformation en plan local d\'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe de travail (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/17
Sujet : urbanisme
Lieu : Venoy (Yonne, France)
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Archives municipales
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2008-252 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – approbation de la modification des statuts
$5 vues - 2008-252 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – approbation de la modification des statuts (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/18
Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois
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Archives municipales
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2008-253 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 d'Avenance Enseignement
$60 vues - 2008-253 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2007 d\'Avenance Enseignement (ouvre la visionneuse)$
60 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/19
Sujet : restauration collective / commande publique
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Archives municipales
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2008-254 Transports scolaires non subventionnés 2007-2011 – avenant n° 1 au marché de transports avec l'entreprise Mathieu
$1 vue - 2008-254 Transports scolaires non subventionnés 2007-2011 – avenant n° 1 au marché de transports avec l\'entreprise Mathieu (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/20
Sujet : transport en commun / propriété publique / finances locales
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2008-255 Le Théâtre – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de l'association AIDA
$30 vues - 2008-255 Le Théâtre – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2007 de l\'association AIDA (ouvre la visionneuse)$
30 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/21
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
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Archives municipales
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2008-256 Don de fonds d'archives aux Archives départementales de l'Yonne
$1 vue - 2008-256 Don de fonds d\'archives aux Archives départementales de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/22
Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs
Organisme : Yonne. Archives départementales
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Archives municipales
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2008-257 Dons d'affiches aux Archives municipales de Dijon, Lille, Tours et aux Archives départementales du Nord et de Haute-Marne
$1 vue - 2008-257 Dons d\'affiches aux Archives municipales de Dijon, Lille, Tours et aux Archives départementales du Nord et de Haute-Marne (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/23
Sujet : patrimoine culturel
Organisme : Nord. Archives départementales / Tours. Archives municipales / Haute-Marne. Archives départementales / Lille. Archives municipales / Dijon. Archives municipales
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Archives municipales
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2008-258 Communauté de l'Auxerrois – convention de mise à disposition de services
$3 vues - 2008-258 Communauté de l\'Auxerrois – convention de mise à disposition de services (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/24
Sujet : collectivité locale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
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Archives municipales
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2008-259 Direction de l'Environnement et des Travaux Publics – recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du bureau d'étude
$1 vue - 2008-259 Direction de l\'Environnement et des Travaux Publics – recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable du bureau d\'étude (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/25
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Direction de l'environnement et des travaux publics
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Archives municipales
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2008-260 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne – adhésion de la commune d'Auxerre
$18 vues - 2008-260 Groupement d\'intérêt public d\'administration électronique e-bourgogne – adhésion de la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
18 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/26
Sujet : système d'information
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2008-261 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de la Société des Crématoriums de France
$1 vue - 2008-261 Crématorium – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2007 de la Société des Crématoriums de France (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/27
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
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Archives municipales
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Feuille de présence
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/28
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Crématorium – rapport annuel d'activité
$73 vues - Crématorium – rapport annuel d\'activité (ouvre la visionneuse)$
73 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/29
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
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Archives municipales
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2008-262 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2007 de la SARL La Maison des Randonneurs
$44 vues - 2008-262 Maison des Randonneurs – délégation de service public – rapport annuel d\'activité 2007 de la SARL La Maison des Randonneurs (ouvre la visionneuse)$
44 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/30
Sujet : équipement touristique / commande publique
Organisme : SARL La Maison des Randonneurs
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
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Archives municipales
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2008-263 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre Sec
$1 vue - 2008-263 Téléthon – reversement à l\'association française contre les myopathies de droits d\'entrée au stade nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/31
Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
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Archives municipales
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2008-264 Actes de gestion courante
4 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/32
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Archives municipales
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2008-265 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
2 vues
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/33
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Archives municipales
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2008-266 Projet de suppression des postes RASED – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/34
Sujet : enseignant
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2008-267 Les associations complémentaires de l'enseignement public en danger – vœu présenté par Michel Morineau
$1 vue - 2008-267 Les associations complémentaires de l\'enseignement public en danger – vœu présenté par Michel Morineau (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/35
Sujet : enseignement / élu
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Archives municipales
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2008-268 Motion de soutien aux salariés de l'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l'entreprise Fruehauf à Auxerre
$1 vue - 2008-268 Motion de soutien aux salariés de l\'entreprise Amora-Maille à Appoigny et de l\'entreprise Fruehauf à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/36
Sujet : entreprise en difficulté
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
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Feuille de signatures
1 vue
Date : 27 novembre 2008
Cote : 535 W 16/37
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Ordre du jour du conseil municipal du 23 décembre 2008
3 vues
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Compte-rendu de la séance du 23 décembre 2008
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
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Communication du maire sur l'extension-réhabilitation de l'hôtel de police
$1 vue - Communication du maire sur l\'extension-réhabilitation de l\'hôtel de police (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/3
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Hôtel de police
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Voeu d'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » en faveur des personnes en centre de rétention
$2 vues - Voeu d\'Alain Raymont, conseiller municipal pour la « Gauche qui ne renonce pas » en faveur des personnes en centre de rétention (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/4
Sujet : population pénitentiaire
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Feuille de présence
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/5
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Archives municipales
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2008-269 Office Auxerrois de l'Habitat – plan de relance du logement social – versement de subventions
$1 vue - 2008-269 Office Auxerrois de l\'Habitat – plan de relance du logement social – versement de subventions (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/6
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
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Archives municipales
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2008-270 Parc d'activités des Clairions – vente d'un terrain à la société Helvia Promotion
$1 vue - 2008-270 Parc d\'activités des Clairions – vente d\'un terrain à la société Helvia Promotion (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/7
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-271 Parc d'activités des Clairions – déclassement du domaine public de l'emprise vendue pour l'aménagement de la voie d'accès
$1 vue - 2008-271 Parc d\'activités des Clairions – déclassement du domaine public de l\'emprise vendue pour l\'aménagement de la voie d\'accès (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/8
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
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2008-272 Parc d'activités des Clairions – transfert à la ville des emprises affectées aux espaces publics
$1 vue - 2008-272 Parc d\'activités des Clairions – transfert à la ville des emprises affectées aux espaces publics (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/9
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
Lieu de conservation :
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2008-273 Auxerrexpo – requalification du parking et de l'office de réchauffage – demande de subventions
$1 vue - 2008-273 Auxerrexpo – requalification du parking et de l\'office de réchauffage – demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/10
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-274 Budget primitif 2009 – budget principal
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/11
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-275 Budget primitif 2009 – assainissement
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/12
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-276 Budget primitif 2009 – crématorium
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/13
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-277 Fiscalité directe locale – vote des taux 2009
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/14
Sujet : fiscalité
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-278 Autorisations de programmes et crédits de paiements – modifications
2 vues
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/15
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-279 Subventions 2009 aux associations et organismes
10 vues
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/16
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-280 Subventions du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – modification d'attribution
$1 vue - 2008-280 Subventions du Fonds d\'intervention pour les services, l\'artisanat et le commerce (FISAC) – modification d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/17
Sujet : finances locales / aide publique aux entreprises
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-281 Attribution de subventions exceptionnelles 2008
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-282 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition d'un terrain rue Louis Braille
$1 vue - 2008-282 Garantie d\'emprunt – Office Auxerrois de l\'Habitat – acquisition d\'un terrain rue Louis Braille (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/19
Sujet : immobilier / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-283 Crèche associative « les Lutins » quartier Saint-Siméon – avance de trésorerie – report de remboursement
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/20
Sujet : association / crèche / finances locales
Organisme : Crèche associative Les Lutins (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
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2008-284 Réaménagement de la rue d'Égleny – autorisation de signer les marchés à venir
$1 vue - 2008-284 Réaménagement de la rue d\'Égleny – autorisation de signer les marchés à venir (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/21
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-285 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché avec C3B – Marché complémentaire avec TED II
$1 vue - 2008-285 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l\'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché avec C3B – Marché complémentaire avec TED II (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/22
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
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2008-286 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – aménagement de l'avenue de la Résistance – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Forclum
$1 vue - 2008-286 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – aménagement de l\'avenue de la Résistance – avenant n° 1 au marché de travaux avec l\'entreprise Forclum (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/23
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance
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2008-287 Vente d'un immeuble rue des Montardoins
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/24
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins
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2008-288 Vente d'une maison 36 boulevard Vauban
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/25
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vauban
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2008-289 Fournitures de bâtiments – marché fractionné à bons de commande – signature des marchés 2009 – 2012
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/26
Sujet : commande publique
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2008-290 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – avenant n° 3 au marché avec Elyo Centre Ouest
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/27
Sujet : commande publique
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2008-291 Entretien ménager des locaux sur divers sites – marché fractionné à bons de commande – signature des marchés 2009-2012
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/28
Sujet : commande publique
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2008-292 Éclairage public – marchés fractionnés à bons de commande pour la maintenance et l'éclairage du réseau – signature des marchés 2009-2012
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/29
Sujet : éclairage public / commande publique
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2008-293 Viabilité hivernale – marchés fractionnés à bons de commande pour la fourniture et le transport de produits fondants – signature des marchés 2009-2012
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/30
Sujet : commande publique
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2008-294 Ruelle Saint-Pierre – convention de passage de réseaux sur propriété privée
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/31
Sujet : réseau de distribution
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Ruelle Saint-Pierre
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2008-295 Organisation de la journée de solidarité à la ville d'Auxerre
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/32
Sujet : conditions du travail
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2008-296 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/33
Sujet : personnel
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2008-297 Direction de la communication – recrutement d'un agent contractuel sur le poste de responsable de la communication web
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/34
Sujet : personnel / communication institutionnelle
Organisme : Auxerre. Direction de la communication
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2008-298 Fourniture de carburants et combustibles – Marché fractionné à bons de commande – signature des marchés pour 2009
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/35
Sujet : matière première / commande publique
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2008-299 Bar Sainte-Geneviève – résiliation du bail commercial avec l'Office auxerrois de l'habitat pour l'ancien bar situé 73 avenue Delacroix – transfert de la terrasse couverte à l'OAH
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/36
Sujet : commerce alimentaire
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bar Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Delacroix
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2008-300 Actes de gestion courante
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/37
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2008-301 Vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/38
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Feuille de signatures
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Date : 23 décembre 2008
Cote : 535 W 17/39
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Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2008
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Cote : 535 W 17/40
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Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2008
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Cote : 535 W 17/41
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